Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROTTE CHAUVET II ARDECHE
SYNDICAT MIXTE ESPACE DE RESTITUTION DE LA GROTTE CHAUVET

Numéro de dépôt :
4520238
Date de dépôt :
30/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2029
GROTTE CHAUVET II ARDECHE de SYNDICAT MIXTE ESPACE DE RESTITUTION DE LA GROTTE CHAUVET

Présentation de la marque GROTTE CHAUVET II ARDECHE

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2019 par SYNDICAT MIXTE ESPACE DE RESTITUTION DE LA GROTTE CHAUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROTTE CHAUVET II ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE ESPACE DE RESTITUTION DE LA GROTTE CHAUVET domicilié(e) Boulevard de la chaumette - 07000 - PRIVAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISMUTH AVOCATS, Monsieur MATHIEU MARTIN domicilié(e) 63 AVENUE DE SAXE - 69427 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque GROTTE CHAUVET II ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROTTE CHAUVET II ARDECHE arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.

SYNDICAT MIXTE ESPACE DE RESTITUTION DE LA GROTTE CHAUVET a également déposé les autres marques suivantes : CAVERNE DU PONT D'ARC ARDECHE


SYNDICAT MIXTE ESPACE DE RESTITUTION DE LA GROTTE CHAUVET - Boulevard de la chaumette - 07000 - PRIVAS - France


BISMUTH AVOCATS, Monsieur MATHIEU MARTIN - 63 AVENUE DE SAXE - 69427 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 11 juillet 2019 - Retrait partiel n°762734 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11

Aquarelles, Peintures, Couleurs, Colorants, Teintures, Couleurs à l’huile, Encre, Encres pour appareils et machines à photocopier, vernis, laques (peintures), Enduits, Enduits pigmentés sous forme de peintures, Epaississants pour peintures, Emaux pour la peinture, Epaississants pour vernis, Extrait de vois colorant, Fixatifs, fixatif pour peintures, fixatif pour vernis, Colorants pour boissons ou aliments , Peintures à l’eau, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, Peintures à l’huile, Préparations antirouille, préparation de traitement pour la conservation du bois, produits antirouille, Bois de teinture , matières tinctoriales, résines naturelles à l'état brut, décorateurs, imprimeurs et artistes, Agents liants pour peintures, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie; enduits (peintures),Apprêts pour la couleur ;

Autocollants d'art pour le corps, Additifs pour lessives, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, savon à sec, savonnettes, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux; dentifrices; produits de démaquillage; rouge à lèvres; masques de beauté; produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, Extraits de fleurs (parfum); bases pour parfums de fleurs, bâtonnets d'encens, encens, beurre corporel, billes pour le bain, Après-shampooings, shampooings, pots-pourris odorants, huiles de lavande, de citron, de jasmin, de rose; eaux de lavande, shampoings, sels pour le bain non à usage médical, nécessaires de cosmétiques; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; encaustiques, ambre [parfumerie], arômes alimentaires à base d'huiles essentielles, bains d'huile pour le soin des cheveux, bougies de massage à usage cosmétique, cosmétiques, à savoir laits, lotions et émulsions, cosmétiques, produits de toilette, produits de maquillage, Crèmes, crèmes de bain, crèmes de beauté, eaux de toilette, eaux de senteur, gels dentifrices, huile de jasmin, huiles cosmétiques, huiles de nettoyage, huiles de parfumerie, huiles de massage et hydratants ;

Bougies, Alcool à brûler, Allume-feu, Huiles et graisses industrielles; éclairage, bougies parfumées, lubrifiants; produits pour absorber, arroser, lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage, Bois de feu; gaz d'éclairage, chandelles; cires d'abeille; allume feu, bois à brûler; cire pour l'éclairage, cire pour la fabrication de bougies, cires, graisses pour l’éclairage, mèches pour bougies, mèches pour lampes à huile, mèches pour l’éclairage, veilleuses ;

Statues en métaux communs, statues en métaux non précieux, statuettes en métaux non précieux, soudure d'or, soudure d'argent, sculptures en métaux communs, sculptures en métaux non précieux, scènes pour spectacles musicaux se composant principalement de matériaux métalliques, scènes métalliques pour spectacles musicaux, métaux communs et leurs alliages, bronzes [objets d'art], objets d'art en métaux, objets d'art en métaux communs, objets d'art métalliques, objets d'art décoratifs en fer forgé, objets d'art en métaux non précieux ;

Couteaux, haches, lames, Acier à aiguiser, baïonnettes, bêches, Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillères; armes blanches; rasoirs, Canifs, Bâtonnets pour mélanger la peinture, Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage; Soufflets pour cheminées, Casse noix, Cueille fruits; coupes légumes, Piolets à glace; pioches, casse-pierres, cisailles, ciseaux, ciseaux de sculpteur, clés [outils], coupe-fruits en quartiers ;

Clé USB, Aimants décoratifs (magnets) Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; amplificateurs , appareils de cadrage pour diapositives, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; appareils de lecture vidéo, appareils de haut-parleurs, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; visiophones, visières pour casques, viseurs photographiques, appareils de prise de vues polyvalents, appareils de projection, caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bols, bâches de sauvetage ;

Abat-jour, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, allume-gaz, allumeurs [appareils] pour grils, allumoirs, ampoules à incandescence, ampoules à LED, ampoules d'éclairage, ampoules d'éclairage fluorescentes, ampoules d'éclairage halogènes, ampoules électriques, appareils à air chaud, appareils à sécher les mains pour lavabos, appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL], appareils d'éclairage à fibres optiques, appareils d'éclairage pour l'intérieur, appareils de climatisation, appareils de ventilation, appareils électriques de chauffage, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils et machines pour la purification de l'eau, baignoires, barbecues, becs de lampes, bouillottes, briquets pour l'allumage du gaz, chauffe-terrasse, flambeaux, fontaines, lanternes d'éclairage, lanternes électriques, lanternes en papier, lanternes à bougie, lanternes à huile, lampes solaires, tasses ;

Anneaux, Bagues, Amulettes, alliages de métaux précieux, Joaillerie; bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; Monnaies; objets d'art en métaux précieux; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux; étuis ou écrins; pour l'horlogerie; articles de bijouterie composés de perles, articles de bijouterie en bronze, articles de bijouterie en cristal, articles de bijouterie en or, articles de bijouterie en plaqué, articles de bijouterie pour la chapellerie, boîtes à bijoux, boîtes en métaux précieux, boucles d'oreilles, boîtiers de montre, boutons de manchettes en porcelaine, boutons de manchettes, bracelets [bijouterie], bracelets de montres, breloques pour la bijouterie, breloques pour porte-clés, chaînes de montres, chapelets, colliers [bijouterie], diamants, écrins à bijoux, épingles [bijouterie], figurines en métaux précieux, figurines en or, figurines miniatures [ornements] en métaux précieux, horlogerie, horloges, horloges électriques, insignes en métaux précieux, jetons de cuivre, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses, lingots d'argent, médailles, médaillons [bijouterie], montres, monnaies, objets d'art en métaux précieux, porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet], porte-clés en cuir, porte-clés en imitations du cuir, porte-clés en matières plastiques, porte-clés en métaux communs, porte-clés en métaux précieux, porte-clés fantaisie en métaux précieux, porte-clés [fantaisie] en métaux précieux, porte-clés métalliques, porte-clés non métalliques, porte-clés rétractables, réveille-matin, rouleaux à bijoux, statues, bustes et objets d'art en métaux précieux ; statues de bureau en métaux précieux, statues en métaux précieux, statues en métaux précieux et leurs alliages, trophées plaqués en métaux précieux, trophées en métaux précieux ;

Maquettes et modèles réduits d'architecture, de paysage, de grotte; modèles de broderie, Cahiers, Coffrets pour la papeterie, Boîte à crayons et stylos, Bloc à dessin, Bloque-pages, blocs, Agendas, Affiches, brosses pour l’écriture, brosses pour peintres, Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Argile à modeler, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés, Autocollants, Autocollants décoratifs, bacs à crayon, bac à peinture, bacs à stylos et crayons, Papier; carton; boîtes en carton ou en papier; albums; albums de coloriage, albums photos, albums photos personnalisés, cartes; cartes postales; posters; cartes géographiques; cartes d’anniversaire, cartes de collection à collectionner, cartes à échanger autres que pour jeux, images; livres; beaux livres, guides; journaux; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture et de dessin, dont stylos, crayons, plumes, feutres, porte-mines, chevalets pour la peinture, gravures, gommes; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; Aquarelles, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, Herbiers; planches pédagogiques pour l'enseignement des sciences naturelles; encyclopédies, Carnets, Pâte à modeler, Image magnétique, Appuie- main pour peintres, ardoises pour écrire, trousses ;

Sacs à souvenirs, livres souvenirs, Portefeuilles, portefeuilles à compartiments pour cartes, Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; mallettes pour documents, parapluies, parasols et cannes ; parapluies pour enfants , fouets et sellerie ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; protections pour vêtements de voyage, colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs , trousse ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir, bandoulières ;

Statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Enseignes, aérateurs de vin, assiettes, bac à fleurs, Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; boîte à biscuits, boîte à casse-croûte, boîte à thé, boîte à savon, boîte en verre, bonbonnières, bouchons, peignes et éponges ; brosses; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer; porcelaine ; brûle- parfums, gobelet, faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; vase ;

Drapeaux, Tricots, Tissus ; Toiles, Velours, couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile, linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain ;

Bandanas, Vêtements, chaussures, articles de chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes , chaussons ; chaussures; sous-vêtements, baskets, Bonnets, Bottes, casquettes, châles, chemises, écharpes, étoles, espadrilles, gilets, maillots de bain, pyjamas, vestes, visières de casquettes ;

Accessoires pour figurines, Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables, appareils de jeux vidéo, appareils pour jeux, armures [jouets] , arcs et flèches [jouets], balles de jeu, ballons de jeu, baudriers d'escalade, brassards de natation, cartes à jouer, cartes à jouer pour tours de magie, doudous [peluches], drones [jouets], équipements de sport, figurines [jouets], jeux d'échecs, jeux de dames, jeux de dés, jeux de plein air, jeux de société, jeux de table, jeux, jouets et articles de jeu, kayaks de mer, maquettes [jouets], marionnettes, masques de carnaval, ours en peluche, puzzles, raquettes, yoyos ;

Boissons lactées aromatisées au café, cacao, chocolat ou thé, compotes, confitures, oeufs, poissons; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non-vivants) ; champignons conservés ; bouillons ; jus végétaux pour la cuisine ; chips (pommes de terre) ; huile d’olive comestible ;

Arômes de café, Café, thé, cacao, sucre, expresso, riz; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches ; pizza ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; arômes alimentaires, autres qu’huiles essentielles, assaisonnements, barres de céréales, bonbons, brioches, confiserie ;

Apéritifs sans alcool, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits sans alcool ,boissons énergisantes, boissons rafraîchissantes sans alcool, boissons sans alcool, citronnade, cocktails de fruits sans alcool, eau gazéifiée, eaux aromatisées, eau potable distillée, eaux [boissons], eaux de source, jus de fruits, limonades, nectars de fruits, orangeade, sirops pour boissons, sirops pour limonades, sodas, sorbets [boissons] ;

Arômes autres qu'huiles essentielles pour tabacs, boîtes à allumettes, briquets pour fumeurs caches décoratifs pour cigarettes électroniques, cendriers pour fumeurs, allumettes, cigares cigarettes électroniques ;

Tenue de registres de souvenirs et objet d’art, Administration commerciale, affichage publicitaire, agences de diffusion de spectacles, compilation d'informations dans des bases de données informatiques, conception de matériels publicitaires, conseils en communication [publicité], diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], distribution de produits à des fins publicitaires, distribution de prospectus, études de marché, Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques, administration de programmes de fidélisation de consommateurs ;

Communication par Internet, audiodiffusion, communications par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques ,diffusion en continu de contenus audio sur Internet, diffusion vidéo sur Internet, diffusion vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication envoi de messages électroniques, communications téléphoniques, diffusion audio par le biais d'Internet, transmission de courriels, transmission de d'images assistée par ordinateu, Télécommunications, Informations en matière de télécommunications, Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, Communications radiophoniques ou téléphoniques, Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, à des bases de données, Services d'affichage électronique (télécommunications), Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Agences de presse ou d'informations (nouvelles), Location d'appareils de télécommunication dont de modems, de baladeurs, Emissions radiophoniques ou télévisées, Services de téléconférences, Services de messagerie électronique, Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services d'intranet ;

Animation de visites guidées de grottes à des fins éducatives, Accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service d'éducation, activités culturelles et de divertissement, activités éducatives et de divertissement se rapportant aux croisières et excursions, activités sportives et culturelles, animation d'activités de divertissement, animation d'ateliers de formation, coordination de cours éducatifs, distribution de films, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, dressage d'animaux, écoles maternelles [éducation], écriture de paroles de chansons, écriture de scénarios cinématographiques, écriture de scénarios télévisuels, édition de journaux, édition de livres et de publications électroniques, édition de photos, édition de produits imprimés contenant des images, autre qu'à des fins publicitaires, édition de publications, édition de revues, édition de revues spécialisées, édition de textes, édition multimédia de jeux, édition multimédia de jeux, éducation et formation dans le domaine de la musique et du divertissement, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, enseignement, enseignement artistique ; Éducation ; formation ; divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; animation d'ateliers et de séminaires, animation de concours sur Internet, animation de conférences éducatives, conduite de visites guidées, mise en place et animation d’expéditions en canoé à des fins récréatives ;

Analyses biologiques, analyses graphologiques, analyses scientifiques, architecture d'intérieur authentification d'oeuvres d'art, conception de cartes de visite, conception d'éclairages, Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art, conception d’oeuvres d’art ;

Services de restauration (alimentation); Bars à salades [services de restauration], bars-salons, cafés, chambres d'hôtes, décoration de gâteaux, décoration de nourriture, location d'appareils d'éclairage, location de logements temporaires, location de maisons de villégiature, location de logements temporaires sous la forme de villas et bungalows, location de matériel de bar, location de meubles pour des hôtels, hébergement temporaire, Services hôteliers, Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Services de préparation de pâtisseries, de sandwiches, de pizzas, de crêpes, de gaufres, de pâtes, de salades, de plats cuisinés, de boissons, de confiseries, de chocolat, mise à disposition de terrains de camping, mise à disposition d'hébergement dans des hôtels et motels, mise à disposition d'hébergement en hôtels, réservation de logements temporaires, réservation de logements temporaires par le biais d'Internet, réservation de logements temporaires sous la forme de maisons de vacances, réservation de pensions, réservation d'hébergement dans des hôtels, réservation d'hôtels, restaurants libre-service, sculpture culinaire, services de bars, services de cantines, services de cafétérias, services de camps de vacances [hébergement], services de traiteurs, services de snack-bars, services hôteliers.